Jean Chappert

De:	Chappert (Jean, Lucien, Emile) inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie. Chevalier du 18 janvier 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-18"

JORFTEXT000000164220 (source JORF)

promotion

03 Avril 1994 03/04/1994

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président de la section Bases aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:	Section Bases aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie

date_debut="1993-01-01"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
president

JORFTEXT000000179308 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1992 26/12/1992

De:	Chappert (Jean) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après désignées 2 représentants de l'Etat Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000527670 (source JORF)

nomination

01 Février 1992 01/02/1992

De:	Chappert (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe au titre de l'année 1991 est fixé

JORFTEXT000000527663 (source JORF)

inscription

19 Avril 1991 19/04/1991

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant, M.Oliviero (Edmond), ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Elus locaux Représentants du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000352267 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentant du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000708913 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Représentants de l'Etat Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343087 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Représentants de l'Etat Transports aériens, maritimes et terrestres
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343084 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	à la section permanente du Conseil national des transports représentants de l'Etat Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:	M. Villiers (Jacques)
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports représentants de l'Etat Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:	M. Villiers (Jacques)
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	à l'assemblée générale du Conseil national des transports représentants de l'Etat Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:	M. Villiers (Jacques)
Groupe:	Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990

De:	Chappert (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports représentants de l'Etat Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:	M. Villiers (Jacques)
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000524030 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1990 12/01/1990